1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre Mehdi Meghenine, praticien en médecine chinoise traditionnelle et en massages bien-être, et ses clients. Elles s’appliquent à toutes les prestations proposées par le praticien, sauf mention contraire expressément convenue entre les parties.
2. Prestations proposées
Les prestations proposées incluent, sans s’y limiter :
- Séances de médecine chinoise traditionnelle.
- Massages de bien-être
Chaque prestation est réalisée par un praticien qualifié et diplômé, dans le respect des règles de déontologie et d’éthique professionnelle.
3. Prise de rendez-vous
- Les rendez-vous peuvent être pris par téléphone, par email ou via un système de réservation en ligne Treatwell
- Une confirmation de rendez-vous sera envoyée au client.
- En cas d’empêchement, le client est prié d’annuler ou de reporter son rendez-vous au moins 24 heures à l’avance.
4. Tarifs
- Les tarifs des prestations sont affichés sur le site internet (le cas échéant),communiqués sur demande, où sur le site de réservation en ligne Treatwell
- Les tarifs sont susceptibles d’être révisés périodiquement. Le tarif applicable est celui en vigueur au moment de la prise de rendez-vous.
- Les séances de médecine chinoise traditionnelle et de massage bien-être ne sont pas remboursées par la Sécurité Sociale, sauf dispositions particulières (mutuelles, etc.).
5. Paiement
- Le paiement s’effectue à la fin de chaque séance, par espèces, carte bancaire (avec 1 € de frais bancaire) ou chèque.
- Aucune séance ne sera réalisée sans règlement préalable, sauf accord écrit entre les parties.
6. Annulation ou retard
- Toute annulation ou modification de rendez-vous doit être effectuée au moins 24 heures à l’avance.
- En cas d’annulation tardive ou de non-présentation, une facturation de 50% du montant de la séance pourra être appliquée.
- En cas de retard du client, la séance pourra être écourtée pour respecter les rendez-vous suivants.
7. Déroulement des séances
- Le client s’engage à fournir des informations exactes et complètes sur son état de santé.
- Le praticien se réserve le droit de refuser une séance si l’état de santé du client présente un risque pour sa sécurité ou celle du praticien.
- Le client peut interrompre la séance à tout moment s’il se sent mal à l’aise ou en cas de douleur.
8. Responsabilité
- Le praticien décline toute responsabilité en cas de non-respect des conseils prodigués ou de non-suivi des recommandations données pendant ou après la séance.
- Les prestations proposées ne se substituent pas à un suivi médical ou à un traitement prescrit par un médecin.
9. Confidentialité
- Le praticien s’engage à respecter la confidentialité des informations personnelles et médicales communiquées par le client.
- Les données personnelles sont collectées et traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
10. Litiges
- En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable.
- « Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond
11. Acceptation des CGV
- Le fait de prendre rendez-vous et de participer à une séance implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
12. Modification des CGV
- Le praticien se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur mise en ligne ou leur communication aux clients.